1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
FRED & CO
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 20 Rue de Bruxelles, 75009 Paris, France
SIREN : 994 558 682
SIRET : 994 558 682 00013
RCS : Paris – 994 558 682
Numéro RNE : Inscrit
Numéro de TVA intracommunautaire : FR96994558682
Le site est représenté légalement par :
M. Frédéric Moyet, Président.
Contact :
Email : info@fredai.art
Téléphone : 01 42 80 50 33
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : https://www.hostinger.com
Support : https://support.hostinger.com
Téléphone (Europe) : +370 645 03378
Hostinger assure le stockage et la sécurité des données hébergées conformément à la législation européenne en vigueur.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de FRED & CO, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
FRED & CO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisation des outils de génération d’images proposés sur le site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
FRED & CO ne pourra être tenue responsable :
- d’un dysfonctionnement du réseau internet,
- d’une interruption temporaire du service,
- d’un dommage indirect lié à l’utilisation du site.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, d’analyse ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser ou limiter l’utilisation des cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Paris.